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AEB intervient dans l’expertise de fissures sur Bordeaux et la Nouvelle Aquitaine

Les fissures sur la maçonnerie sont fréquentes.
En majorité d’origine structurelle, les fissures peuvent fragiliser la structure du bâtiment et provoquer dans le pire des scénarios, son effondrement.

Lorsque l’on constate des fissures, il faut alors agir dans les plus brefs délais et faire intervenir un expert en fissures pour en analyser les causes et le risque potentiel sur l’ouvrage concerné.
Il faut savoir qu’il existe plusieurs types de fissures :

  • La microfissure
  • La fissure.
  • Le faïençage
  • La Lézarde

La fissuration : les origines et les conséquences

Il existe plusieurs origines à la fissuration de la maçonnerie. C’est pourquoi il peut être compliqué de détecter l’origine des désordres affectant la maçonnerie :

– Affaissements de terrain ou tassement différentiel.
– Malfaçons dans la réalisation de la construction.
– Catastrophes naturelles (sécheresse, épisode sismique, etc.)
– Travaux modificatifs ou d’extension du bâti.

Il est important de ne pas négliger l’apparition de fissures sur la maçonnerie, car les conséquences sur le bâtiment peuvent être graves.
Les désordres qui présentent un risque pour la structure d’un bâtiment sont couverts par la garantie décennale. Celle-ci protège non seulement le maître d’ouvrage mais aussi les propriétaires successifs du bien immobilier, sur une durée maximale de 10 ans suivant la réception des travaux.

Passé ce délai, un acquéreur qui découvre des fissures, peut-il poursuivre le vendeur pour vices cachés ?

Vices cachés et vices apparents. Quelle différence ?

On évoque principalement les vices cachés lorsque la construction présente des défauts non visibles en phase d’avant acquisition du bien. Ils ne sont pas détectés par l’acquéreur au moment de l’achat, contrairement aux désordres apparents.
La gravité d’un vice caché peut être minime (moisissures masquées par des meubles) ou présenter un danger pour la structure (comme des fissures de la façade dissimulée par la végétation).
Les fissures découvertes après l’achat du bien immobilier
Il est impératif que les vices cachés soient découverts rapidement après la vente de la maison pour que le recours de l’acquéreur ait des chances d’aboutir au tribunal.
En outre, les juges estiment qu’un examen minutieux n’est pas exigible à l’acheteur, notamment en ce qui concerne la structure du bâtiment. La découverte des fissures est fréquente en construction. Mais certaines fissures sont difficiles à identifier du fait de leur emplacement sur le bâti.
Ainsi, les chances d’obtenir gain de cause pour vice cachés sont plus élevées lorsque les désordres sont localisés dans ces zones difficilement visibles lors de l’acquisition. (Parois du vide sanitaire, combles, partie masquée…).
Et pour les fissures détectées avant la vente de la maison ?
Certaines fissures peuvent être observées au cours des visites précédant l’achat de la maison. Il arrive aussi que ces désordres prennent de l’ampleur et que d’autres fissures apparaissent au fil du temps. Une vérification des dispositions mentionnées dans le compromis de vente s’impose alors. Si l’acquéreur a accepté d’acheter le bien en l’état et donc en connaissance de cause, les chances sont faibles de gagner un procès en évoquant des vices cachés.

Fissures identifiées après la vente

Comment faire valoir la garantie des vices cachés ?
Un recours recevable doit impérativement prouver que l’acheteur était dans l’incapacité de détecter les désordres.
L’acquéreur doit de ce fait être un particulier sans aucune compétence technique en construction et le recours doit se faire dans les 2 ans suivant la découverte des vices cachés.
L’acquéreur peut éventuellement obtenir un remboursement total ou partiel du prix de vente ou obtenir l’annulation de la vente si les fissures s’aggravent.
Toutefois, le recours n’est jamais gagné d’avance et l’acheteur doit apporter des preuves irréfutables démontrant qu’il n’avait absolument pas connaissance des désordres lors de son acquisition.
Il est donc impératif de solliciter un avis expérimenté d’un expert en fissures pour déterminer les arguments que les tribunaux peuvent prendre en considération dans certains cas.